Rechercher

Catégories

Mentions légales

Écrit par Administrator   
Mercredi 30 novembre 2011.

Activité de la société accessoiresbiker :

commerce de détail de vêtements, articles divers et accessoires de mode pour les passionnées de v-twin.



Identité de la Société accessoiresbiker.


auto-entrepreneur (art 123-10 du code du commerce)

identifiant SIREN 531 938 983

identifiant SIRET 531 938 983 00016




Objet du site

Ce Site est destiné à présenter et à vendre au public des produits et accessoires de mode pour les passionnés de v-twin. Toute personne accédant, visitant ou utilisant le Site (ci-après désigné l' Utilisateur) reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des présentes mentions légales et des conditions d'utilisation du Site.

Nature et usage des informations


Les informations fournies par la Société sur son Site ne sont communiquées qu'à titre purement informatif et indicatif.
Ces informations ne sauraient être assimilées à une activité de démarchage et n'ont pas de caractère contractuel.

Propriété Intellectuelle


La Société est propriétaire ou titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des éléments composant le Site et notamment des marques, logos, éléments graphiques, oeuvres visuelles.
L'utilisation du Site est limitée à l'usage strictement personnel et privé de l'Utilisateur. Toute reproduction et/ou représentation du Site et plus généralement toute utilisation à titre commercial ou non commercial du Site ou de l'un quelconque de ses éléments sans l'accord préalable et écrit de la Société engage la responsabilité de l'Utilisateur et pourra entraîner des poursuites judiciaires notamment pour contrefaçon.
Les bases de données mises en oeuvre sur le Site sont la propriété de la Société ou de tiers et sont protégées par le droit d'auteur et par le droit reconnu au producteur de bases de données.

Utilisation du Site


L'Utilisateur est seul responsable de son utilisation du Site. La Société ne pourra être tenue responsable des conséquences dommageables, directes ou indirectes, de l'utilisation par l'Utilisateur du Site et des informations qui y sont présentées.

Données personnelles


Protection : Les Utilisateurs dont des données personnelles sont collectées ou qui communiquent à la Société des données à caractère personnel via le Site sont informés qu'ils disposent, conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition pour motifs légitimes qu'ils peuvent exercer auprès de la Société en adressant un courrier à l'adresse suivante : M BULTEL Laurent, 53bis rue de Montgeron 91330 Yerres.


Cookies


Les Utilisateurs sont informés que lors de l'accès au Site, des informations seront temporairement stockées sur leur disque dur afin de permettre le suivi de la navigation de l'Utilisateur sur le Site. Les Utilisateurs reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la Société à l'utiliser.
En tout état de cause, l'Utilisateur est informé que son navigateur possède des fonctionnalisés qui lui permettent de s'opposer au placement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies ou de les effacer.

Confidentialité des mots de passe


Certains Utilisateurs disposent d'un mot de passe qui leur est personnel et confidentiel pour accéder à des informations spécifiques. L'Utilisateur est personnellement responsable de la préservation du caractère confidentiel et de l'utilisation qui est faite de ce mot de passe et la responsabilité de la Société ne saurait être engagée à ce titre.

Liens


La Société n'est aucunement responsable quant à la création de liens hypertextes entre son Site et des sites de tiers et quant au contenu desdits sites. De manière générale, les tiers souhaitant créer un lien vers le Site doivent solliciter l'accord préalable du responsable du site, en l'occurence, Monsieur Laurent BULTEL. En tout état de cause, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée au titre de tout préjudice direct ou indirect résultant de liens vers ou à partir du Site et/ou de l'utilisation de sites de tiers à partir de ces liens.

Dispositions diverses


Le présent Site est rédigé en français et régi par la loi française. La version française du Site prévaudra sur toute autre version en langue étrangère.

 



Panier  

Aucun produit

Expédition 0,00 €
Total 0,00 €

Panier Commander

Réductions

Pas de promotion actuellement

Newsletter